BREVETS D'INVENTION: 13 brevets de 1868 à... - Lot 464 - Oger - Blanchet

AUTOGRAPHES ET MANUSCRITS - AIR ET ESPACE - AFFICHES
Archives Claude Pascal, Fonds Eugène Pelletan
Pierre Reverdy, la collection du Docteur X

Expositions publiques :
Le lundi 24 février de 11h à 18h
Le mardi 25 février de 11h à 12h
Le mercredi 26 février de 11h à 12h

Experts :
Pour les autographes et manuscrits :
M. Jean-Emmanuel RAUX
Arts et Autographes
9 rue de l’Odéon - 75006 Paris
01 43 25 60 48 - contact@autographe.com

CONDITIONS DE VENTE
La vente est faite au comptant.
L’adjudicataire est le plus offrant et le dernier enchérisseur et a pour obligation de remettre ses noms et adresse. En cas de double
enchère reconnue par le commissaire-priseur, le lot sera immédiatement remis en vente, les personnes présentes pouvant concourir
à son adjudication.
Les acquéreurs paieront 24 % HT soit 28,8% TTC pour les manuscrits et autographes et 25,2% TTC pour les livres.
Les lots précédés du sigle ° sont la propriété d’un des actionnaires, salariés, ou d’OGER BLANCHET après sinistre, ou revendu sur folle
enchère.
À défaut de paiement en espèces, par chèque ou par virement, le retrait de l’objet pourra être différé jusqu’à l’encaissement.
Dès l’adjudication, l’objet est sous l’entière responsabilité de l’acquéreur. Celui-ci est lui-même chargé de faire assurer ses acquisitions.
OGER - BLANCHET décline toute responsabilité quant aux dommages que l’objet pourrait encourir, et ce, dès l’adjudication prononcée.
Sauf instructions précises, le lot qui n’aura pas été retiré par l’acquéreur le lendemain de sa vente avant 10h en salle sera entreposé à
ses frais au sous-sol de l’hôtel Drouot. Le magasinage n’engage pas la responsabilité de OGER - BLANCHET à quelque titre que ce soit.
Les lots retournés dans les locaux d’OGER BLANCHET feront l’objet d’un magasinage gratuit pendant 30 jours. Au-delà ils feront
l’objet d’une facturation de 1 ht € par jour.
Conformément à la législation en cas de mise en demeure restée infructueuse, Oger - Blanchet se réserve la possibilité de poursuivre
l’adjudicataire défaillant en paiement de sa dette ou de remettre le lot en vente sur folle en enchères, sans préjudice des dommages
et intérêts qui pourraient être réclamés à l’adjudicataire défaillant.
Les dimensions sont données à titre indicatif, les photographies ne sont pas contractuelles. Les mentions concernant l’état et les
restaurations des lots ne sont pas exhaustives, dans la mesure où des rapports précis sur l’état des oeuvres sont fournis sur simple
demande. Les mentions du catalogue ne peuvent en aucun cas exonérer les amateurs d’un examen physique des oeuvres. Une
exposition préalable permettant à l’acquéreur de se rendre compte de l’état des lots mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation
une fois l’adjudication prononcée. Les indications portées au catalogue engagent la responsabilité de OGER - BLANCHET
compte tenu des rectifications annoncées au moment de la vente et portées au procès-verbal de la vente. En cas de différence entre
le catalogue et le procès verbal, c’est ce dernier qui prévaut conformément à la loi, les actions en responsabilité civile engagées à
l’encontre d’Oger-Blanchet se prescrivent par 5 ans à compter de l’adjudication.
La participation aux enchères de cette vente entraîne l’acceptation intégrale et sans réserve des conditions de la vente.